Un médecin condamné à payer plus d'1,5 million d’euros à un patient

Publié le 11/05/2010

Un médecin parisien et son assureur ont été récemment condamnés à verser plus d'1,5 million d'euros à un patient, devenu aveugle après avoir été opéré pour une simple sinusite maxillaire. Lors de l'opération réalisée au printemps 2003, le patient, un commerçant-traiteur de 39 ans, avait été atteint d'une cécité totale. Depuis, il a dû cesser son activité, prendre un chien d'aveugle et solliciter la présence d'une aide à domicile pour une durée de quatre heures par jour. À l’issue d'une expertise, le TGI de Paris a jugé que la cécité du patient était bien due à une maladresse commise par le médecin lors de l'intervention chirurgicale. Au vu de cette responsabilité, le TGI avait en 2009 condamné le praticien à verser quelque 70 000 euros à son ancien patient en réparation de divers préjudices, comme le coût d'entretien de son chien ou ses frais de formation informatique. Dans une nouvelle décision rendue le 13 avril, la Première chambre civile a condamné le chirurgien et son assureur, la Medical Insurance Company (MIC), à verser au patient 936 000 euros, plus les intérêts, en réparation notamment de sa perte de revenus et du paiement de l'aide à domicile. Le médecin et la MIC devront également payer 136 000 euros au Régime social des indépendants (RSI), ainsi que 532 000 euros à la Matmut, assureur du patient.


Source : legeneraliste.fr