Les sénateurs reviennent à la charge sur l’amendement "Nutella"
Brève

Les sénateurs reviennent à la charge sur l’amendement "Nutella"

27.11.2012

Sur la taxation de l’huile de palme et de l’aspartame, les sénateurs ne désarment pas. Après avoir échoué de l’imposer dans le cadre du PLFSS, ils ont fait une nouvelle tentative lundi, cette fois dans le cadre du Budget de l’Etat. Une taxe additionnelle de 300 euros par tonne d'huile de palme a été votée, alors que la taxe est actuellement de 100 euros. Les parlementaires ont adopté un deuxième amendement concernant l'aspartame qui serait taxée à hauteur de 30 euros par kg en 2013. En revanche, le troisième amendement qui visait à instituer une taxe de 500 euros sur les véhicules à moteur diesel n’a pas été adopté.

Le ministre du Budget, Jérôme Cahuzac s’est opposé à cette dernière «au nom du soutien de la filière automobile française», et aux deux premières en estimant qu’elles devaient plutôt figurer dans le projet de budget de la sécurité sociale. De fait, c’est dans ce cadre que l’amendement avait été adopté par les sénateurs en première lecture au PLFSS 2013 mais c’est l’ensemble du texte qui avait été finalement rejetté, les députés communistes votant contre.

Source : Legeneraliste.fr
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