Arche de Zoé : le généraliste de Castellane fixé sur son sort le 18 décembre
Brève

Arche de Zoé : le généraliste de Castellane fixé sur son sort le 18 décembre

12.10.2012

La cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) a renvoyé jeudi sa décision au mois de décembre dans la demande de dommages et intérêts de l'Etat tchadien contre le Dr Philippe van Winkelberg, médecin de l'Arche de Zoé. La cour, qui a demandé au Tchad la production de certaines pièces en original, rendra donc sa décision le 18 décembre 2012. Le Tchad réclame au médecin 6,3 millions d'euros de dommages et intérêts. Cette somme correspond à la condamnation prononcée au Tchad contre les six membres de l'Arche de Zoé qui devaient payer «solidairement». Dans cette affaire, qui se rapporte à la tentative d’exfiltration de 103 enfants du Darfour vers la France fin 2007, seul le médecin généraliste est poursuivi par le Tchad, parce que «c'est le seul qui leur paraît solvable», avait plaidée son avocate lors de l'audience en première instance à Digne-les-Bains en octobre 2011. Le 27 octobre 2011, le tribunal de Digne-les-Bains avait alors débouté lle Tchad sur des questions d'irrégularité de la procédure. Ce dernier avait fait appel.

Source : Legeneraliste.fr

A LA UNE sur le GENERALISTE.FR

add
Infirmière

Infirmière en pratique avancée : la profession dénonce un dispositif trop « hospitalier » et rectifie le décret

D'ici quelques jours, le ministère de la Santé devrait remettre aux syndicats de médecins une nouvelle version du décret encadrant les Infirmières en pratique avancée (IPA). Fustigée par l'ensemble...1

Épidémie de rougeole, où en est-on ?

Virus de la rougeole

On en parle moins, cependant l'épidémie de rougeole sévit toujours en Fance, puisque d'après le dernier bulletin hebdomadaire publié hier... 1

Agnès Buzyn, femme politique la plus influente du premier trimestre 2018

Agnès Buzyn

Stratégie de transformation du système de santé, plan prévention, financement des Ehpad… Depuis le début de l'année, Agnès Buzyn est sur... 1

Prévention LA PROMOTION DE LA PRÉVENTION EN SALLE D’ATTENTE EST INEFFICACE Abonné

Salle d'attente

La salle d’attente du généraliste est logiquement un lieu idéal – puisque contextualisé – d’affichage de messages sanitaires, notamment... Commenter

Nutrition LES RÉGIMES RESTRICTIFS Abonné

Régime restictif

De plus en plus de patients se lancent dans des régimes restrictifs sans en connaître les conséquences. Nous faisons le point sur plusieurs... 1

A découvrir