Le Conseil d’Etat prend son temps
Sommaire
Retour à l'accueil
close

Le Conseil d’Etat prend son temps

18.02.2011

Toujours rien au Conseil d’Etat, 18 mois après avoir sa saisine… Trois recours contre les CAPI y sont toujours en cours d’instruction. Ils ont été déposés à l’été 2009 d’abord par la CSMF, le LEEM, puis par le Conseil national de l’Ordre des médecins. Les motifs de recours portent tant sur la forme (notamment l’absence de consultation de la HAS) que sur le fond : contrat individuel qui se « détourne de la convention nationale des médecins et de ses objectifs pour la CSMF, absence...

Ce contenu est réservé aux abonnés

Déjà inscrit ?

Déjà abonné ?

Activez votre compte abonné

pour bénéficier des exclusivités web incluses dans votre abonnement.

Pas encore abonné ?

Abonnez-vous et bénéficiez de l’offre liberté sans engagement au journal Le Généraliste
  • L’accès aux contenus gratuits et payants
    Bénéficiez de 2 fois plus d’articles et de nombreuses exclusivités.
  • Le journal numérique sur l’ensemble de vos supports
    Consultez votre journal numérique sur ordinateur, mobile et tablette.
  • Les dossiers d’archives du Généraliste
    Naviguez dans les dossiers d’archives mis à jour au fil de l’eau par la rédaction.

A LA UNE sur le GENERALISTE.FR

add
Paquet neutre

Le paquet neutre fait de l'effet, selon Santé publique France

Selon des données des Baromètres de Santé publique France, le paquet neutre apparu en 2017, joue son rôle attendu dans la lutte contre le tabagisme. ...Commenter

Assistants médicaux : MG France définit des « lignes rouges » à ne pas franchir

.

J-7 avant le début des négociations conventionnelles sur les assistants médicaux à l'Assurance maladie et déjà les tensions se multiplient.... 1

Valproate de sodium : rappel de lot pédiatrique suite à une erreur de pipette

Valproate

Suite au signalement d’une erreur de pipette, certaines spécialités à base de valproate de sodium font l’objet d’un rappel de lot. Sont... Commenter

Cardiologie L’HYPERTENSION ARTÉRIELLE CHEZ LES SUJETS À PEAU NOIRE Abonné

HTA

Du fait d'un patrimoine génétique particulier mais aussi d’un contexte socio-économique souvent différent de la population générale, les... Commenter

Neurologie LA NÉVRALGIE ILIO-INGUINALE Abonné

IRM

Souvent induite par un traumatisme chirurgical abdominal, la névralgie ilio-inguinale est souvent difficile à objectiver par le clinicien.... 3

A découvrir