Télémédecine - Premières téléconsultations de généralistes dès 2011

TélémédecinePremières téléconsultations de généralistes dès 2011

26.10.2010

Le décret sur la télémédecine, issu de la loi HPST et paru au JO en fin de semaine dernière, ouvre la voie aux consultations en ligne. Roselyne Bachelot y voit « une démarche profondément novatrice ». Les premières téléconsultations pourraient avoir lieu dès 2011 et seront remboursées si elles sont effectuées dans le cadre défini par l’ARS.

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    Premières téléconsultations de généralistes dès 2011

Jusqu’à présent limitée à la surveillance médicale ou à la transmission d’imagerie, la télémédecine pourrait prendre en 2011 de l’essor avec les premières véritables consultations à distance via le web. Roselyne Bachelot l’annonce ce mardi dans le quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France. « Il s’agit d’une démarche profondément novatrice » se félicite la ministre de la Santé en commentant la parution récente des décrets de la loi HPST sur la télémédecine. Jusqu’à présent, une consultation médicale ne pouvait se dérouler que lorsque le patient et le médecin se trouvaient en présence. Le décret paru jeudi dernier ouvre une nouvelle brèche et définit pour la première fois ce que sera une « téléconsultation ». Elle a « pour objet de permettre à un professionnel médical de donner une consultation à distance à un patient ». Ce sont les agences régionales de Santé (ARS) qui autoriseront les projets « en tenant compte des besoins de la population, en concertation avec les professionnels de santé, les élus et l’assurance maladie » explique Roselyne Bachelot, pour qui la téléconsultation, déjà banale en Suisse ou en Suède, est une des solutions pour résoudre le problème de la démographie médicale. Si ces consultations en ligne sont pratiquées dans le cadre autorisé par les ARS, elles pourront même donner lieu à une rémunération et un remboursement pour le patient. Les ordonnances pourront être envoyés par mail au patient par le médecin.

La CSMF a été le premier syndicat à réagir mardi, refusant une « télémédecine à deux vitesses ». Se félicitant néanmoins de l’officialisation de la télémédecine qui permet la levée de « nombreuses zones d’ombres » et « la reconnaissance de l’acte », la CSMF s’interroge surtout sur le mode de rémunération de ces consultations d’un nouveau genre. Elle regrette que celui-ci ne soit pas envisagé sur le plan conventionnel via notamment la Commission de hiérarchisation des actes professionnels (CHAP), mais que « les modalités de rémunération de cet acte relèvent du pouvoir discrétionnaire des seules ARS ». Le Conseil de l’Ordre s’est, en revanche, félicité de la parution de ces décrets, où il retrouve « l’essentiel de ses préconisations ». « Cette nouvelle modalité d’exercice de la médecine, dans le respect de la déontologie médicale, devra renforcer l’équité dans l’accès aux soins » a indiqué le CNOM dans un communiqué. Mais il n’est pas certain que les généralistes débordés de travail dans les zones déficitaires soient tous partants pour se lancer sur le web. En revanche, ces décrets vont permettre de donner un cadre légal aux sociétés déjà présentes sur le web, comme DocteurClic ou MédecinDirect, qui pour l’heure proposent plus du conseil médical qu’une consultation. Même si la frontière est parfois mince. Le décret prévoit en effet que chaque acte de télémédecine doit être réalisé dans des conditions garantissant « l’authentification des professionnels de santé intervenant dans l’acte », « l’identification du patient » et « l’accès des professionnels de santé aux données médicales du patient nécessaires à la réalisation de l’acte ». Reste à savoir si les patients, friands d’information sur le net, sont prêts pour autant à passer au colloque singulier en ligne.

V.H.
Source : Legeneraliste.fr

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